Conditions Générales de Fonctionnement

CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT DU

CABINET VETERINAIRE FRANK ALARD (SEL FRANK ALARD) -

37, ROUTE DE PRADONS - 07120   RUOMS

 

            Les présentes Conditions Générales sont consultables sur demande à l'accueil du Cabinet Vétérinaire ainsi que sur notre site www.cabinetveterinaireruoms.fr

 

            Les actes effectués au sein du Cabinet Vétérinaire sont soumis aux présentes Conditions Générales de Fonctionnement.

 

Appellation de l'établissement de soins et espèces habituellement et occasionnellement traitées.

 

            L'établissement est classé "Cabinet Vétérinaire" selon la dénomination de l'Ordre des Vétérinaires.  Y sont acceptés et soignés :

 

- les animaux de compagnie (chiens, chats) ;

- les animaux de production (bovins, ovins, caprins, porcins, volailles, poissons...) :

- les Nouveaux Animaux de Compagnie (petits mammifères, oiseaux, reptiles, poissons...).

 

            Le Cabinet Vétérinaire est situé :

 

            37, route de Pradons (D579) à Ruoms. 

            Téléphone : 0475352740

            Téléphone hors horaires d'ouverture (urgences ) : 0771604126

            Mail : cabinetveterinaireruoms@orange.fr

            Site web : www.cabinetveterinaireruoms.fr

 

Horaires d'ouverture.

 

du lundi au vendredi :             9 h - 12 h          et             15 h - 18 h

samedi :                                   9 h - 12 h

 

Consultations :             - sur rendez-vous uniquement durant les heures d'ouverture

                                    - libres du lundi au vendredi de 17 h à 18 h.

 

En dehors des heures d'ouverture, consultations en urgence (tarif majoré) en appelant le 0771604126.

 

Personnel affecté aus soins des Animaux.

 

Docteur Vétérinaire : Frank ALARD :

 

            - docteur en Médecine Vétérinaire (Cureghem, 1987) ;

            - Production et Santé Animales Tropicales (Institut de Médecine Tropicale d'Anvers,           1988) ;

            - Maîtrise en Sciences (M. Sc.) en Santé Animale Tropicale (Institut de Médecine           Tropicale d'Anvers, 1990).

 

Assistante : Caroline CROMBEZ.

Prestations effectuées au sein de l'Etablissement de Soins Vétérinaires.

 

            Consultations de médecine générale, chirurgie, radiographie, échographie, analyses.

 

            Visites à domicile pour les animaux de production et les chevaux.

 

Surveillance des animaux hospitalisés.

 

            L'Etablissement dispose d'un chenil (chatterie) d'hospitalisation contrôlé par le Vétérinaire en dehors des heures d'ouverture par vidéosurveillance.

 

Permanence et continuité des soins.

 

            L'Etablissement assure la permanence et continuité des soins.

 

Espèces traitées.

 

            Tous les animaux sont acceptés, à l'exception des espèces protégées illégalement détenues.

 

Conditions tarifaires.

 

            Un tarif des principaux actes est exposé en salle d'attente, pour toutes les autres interventions nous demander un devis.

 

            Les honoraires comprennent : la consultation (ou visite), les analyses éventuelles, les actes effectués et les produits (médicaments, aliments).

 

Litiges.

 

            En cas de litige, le Centre Régional de l'Ordre des Vétérinaires (CROV) de la région Rhône-Alpes (110, avenue Barthélémy Buyer - 69009   LYON - 0475571665 - cro.rhone-alpes@veterinaire.fr) est compétent.

 

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle.

 

            L'Etablissement a souscrit une Assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès de la MACSF (10, Cours du Triangle de l'Arche - TSA 80500 - 92919   LA DEFENSE Cedex).

 

Loi "Informatique et Libertés", Secret Professionnel.

 

            Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant auprès du Docteur Vétérinaire Frank ALARD.

 

            Tout Vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

 

 

 

 

Décès de l'Animal.

 

            L'Etablissement collabore avec la Société "Incineris" qui peut gérer la crémation des animaux de compagnie et les chevaux (tarifs sur demande).

 

Admission des animaux errants.

 

            Les animaux domestiques errants ne sont pas acceptés (sauf exception). 

 

            Sont par contre admis, sous couvert de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, les animaux sauvages et protégés.

 

Modalités de réglement.

 

            Tous les actes, prestations et ventes sont payables au comptant.